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CIRCULAIRE | N°35544 |

- Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35530 |

- Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35029 |

- Circulaire 3012 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°34616 |

- Circulaire 2902 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°34264 |

- Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°33572 |

- Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Pour l'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné (Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel) - Circulaire pour l'année scolaire 2008-2009 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°30499 |

- Circulaire 1396 - Interruption de la carrière professionnelle dans le cadre du congé parental ou de l'assistance médicale d'un membre du ménage ou de la famille

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°28903 |

- Circulaire 906 - Examens médicaux - Personnels de l'enseignement

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°19422 |

- Circulaire - Maladies professionnelles

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°5727 |

- Circulaire - Organisation des services médicaux et paramédicaux

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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