Circulaires

25/01/2023 - Circulaire 8826 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8444 du 25/01/2022]

06/06/2014 - Circulaire 4865 - Équipement matériel didactique 2014-2015

25/04/2012 - Circulaire 3974 - Règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) - Guide pratique

11/01/2011 - Circulaire - Vente de matériel ou mobilier à des tiers - Exercice comptable 2011
(Réseau : CF)

26/03/2010 - Circulaire - Déclassement et transfert de matériel dans les établissements organisant de l'enseignement technique et professionnel
(Réseau : CF)

28/10/2008 - Circulaire - Exemption du droit d'inscription aux cours de l'enseignement de promotion sociale - Attestation de l'aide matérielle délivrée par les structures d'accueil aux demandeurs d'asile et autres catégories de bénéficiaires - Nouveau modèle d'attestation

27/12/2004 - Circulaire - Publicité dans les établissements scolaires et matériel didactique diffusé par des firmes commerciales - Année scolaire 2004-2005