Circulaires

09/11/2020 - Circulaire 7826 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7225 du 08/07/2019]

09/11/2020 - Circulaire 7828 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7237 du 12/07/2019]

27/10/2020 - Circulaire 7809 - Circulaire relative aux bonnes pratiques et aux règles à respecter eu égard aux interdictions édictées à l'article 1.7.3-3 du Code de l'enseignement
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 3921 du 06/03/2012 et 4002 du 22/05/2012]

15/05/2020 - Circulaire 7584 - Coronavirus Covid-19 : Distribution des masques aux établissements
[Màj en date du 15/05/2020 : la durée d'utilisation des masques chirurgicaux est de 4 heures maximum]
[Màj de la circulaire le 16/05/2020 + NOUVELLES ANNEXES 3 ET 4 + 5 Supports visuels concernant l'utilisation des masques & les règles d'hygiène]
[Màj en date du 20/05/2020 : Correction de l'annexe 1 - La durée d'utilisation des masques chirurgicaux est de 4 heures maximum]

12/05/2020 - Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»

08/05/2020 - Circulaire 7571 - Coronavirus Covid-19: Distribution de matériel de protection et de gel hydro-alcoolique

08/07/2019 - Circulaire 7225 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6730 du 03/07/2018]

15/06/2017 - Circulaire 6231 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service [Cette circulaire remplace la circulaire n°5754 du 07/06/2016]

15/06/2017 - Circulaire 6232 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur) [Cette circulaire remplace la circulaire n°5742 du 1er juin 2016]

07/06/2016 - Circulaire 5754 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO) [Remplace la circulaire 5298 du 17/06/2016]

01/06/2016 - Circulaire 5742 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur) [Remplace la circulaire 5297 du 17/06/2015]

17/06/2015 - Circulaire 5297 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur) [Cette circulaire remplace la circulaire n°4908 du 27 juin 2014]

11/09/2009 - Circulaire 2884 - Accident du travail - Certificats médicaux justifiant une absence - Règles d'emploi

02/05/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en janvier et février 2007

08/03/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novembre et décembre 2006

10/05/1992 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en mars et en avril 1992