Circulaires

21/05/2025 - Circulaire 9510 - WBE - Modalités d’envoi des documents de synthèse du traitement de la candidature en qualité de temporaire dans l’enseignement secondaire de promotion sociale et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement pour l’année scolaire 2025-2026

12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs

23/11/1988 - Circulaire - Autonomie de gestion - Synthèse relative à la tenue des documents comptables qui doivent être transmis à l'Administration centrale

14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Réf. : H.S.

14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)

14/10/1985 - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)

13/09/1985 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Synthèse juridique [REF. : Acc.-1 - Qual.-1 - Qual.-2 - Qual.-3 - Qual.-4 - Qual.-5 - Qual.-6 - Qual.-7 - Qual.-8 - Indemn.-1 - Form.-1 - Form.-2]