Circulaires

11/03/2020 - Circulaire 7502 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7029 du 04/03/2019]

20/02/2020 - Circulaire 7476 - Projet "PAIX France Télévisions" en partenariat avec l'UNESCO - Edition 2019-2020 -
ERRATUM du 04/03/2020 - Prolongation du délai d'envoi des créations et des formulaires d'autorisation & modification du lien vers le site du concours

30/01/2018 - Circulaire 6507 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6076 du 21/02/2017]

21/02/2017 - Circulaire 6076 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire 5607 du 11/02/2016]

04/03/2015 - Circulaire 5187 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4692 du 21/01/2014]

11/12/2012 - Circulaire - Demandes d'autorisations d'utilisation du fonds de réserve

27/08/2012 - Circulaire 4112 - Organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire ordinaire - Remplace les circulaires 2194 du 14 février 2008 "Organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire" et 2253 du 1er avril 2008 "Erratum à l'annexe 6.B. de la circulaire 2194 du 14 février 2008"