Circulaires

10/01/2020 - Circulaire 7426 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage des élèves du 15 janvier 2020

30/09/2019 - Circulaire 7322 - Dispositif anti-blanchiment - Obligations pour les ASBL/AISBL/fondations de déclarer les «bénéficiaires effectifs» (UBO) de leur organisation (Description des obligations pour les ASBL liées au dispositif anti-blanchiment) [Erratum du 01/10/2019 : Ajout du manuel d'utilisation de l'application UBO]

14/02/2019 - Circulaire 6990 - Personnels de l'enseignement organisé par la FWB - WBE - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants ou temporairement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Fédération Wallonie-Bruxelles. ERRATUM

[Cette circulaire complète la circulaire 6966]

04/02/2019 - Circulaire 6966 - Personnels de l'enseignement organisé par la FWB - WBE - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Fédération Wallonie-Bruxelles

09/01/2019 - Circulaire 6929 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage des élèves du 15 janvier 2019

20/11/2018 - Circulaire 6895 - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
[Cette circulaire abroge les circulaires 3867 du 06/02/2012 et 2922 du 21/10/2009]

16/10/2018 - Circulaire 6861 - Circulaire relative à la demande d'admission aux subventions des établissements scolaires
[Cette circulaire remplace la circulaire 6571 du 05/03/2018 et modifie les circulaires 3383 du 14/12/2010 et 3284 du 14/09/2010]

25/05/2018 - Circulaire 6667 - Information, publicité et moyen de pression à l'adresse des parents, des personnes investies de l'autorité parentale, des élèves majeurs ou non notamment au moment du choix des cours philosophiques ou de la dispense correspondant à une seconde période du cours de philosophie et de citoyenneté - Année scolaire 2017-2018 et suivantes

12/07/2017 - Circulaire 6279 - Encadrement des cours de religion, de morale non confessionnelle et de philosophie et de citoyenneté pour les élevés dispenses et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement spécialisé primaire et secondaire - Dévolution des emplois et nouvelles dispositions statutaires - Année scolaire 2017-2018

23/06/2016 - Circulaire 5777 - Organisation des Classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5042 du 24/10/2014 à partir du 01/09/2016]

14/03/2016 - Circulaire 5649 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants ou temporairement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Fédération Wallonie-Bruxelles

17/03/2014 - Circulaire 4776 - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants ou temporairement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Communauté française

06/02/2013 - Circulaire 4304 - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants et temporairement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Communauté française

06/07/2012 - Circulaire - ERRATUM à la circulaire n°4056 du 18 juin 2012 relative à l'Organisation de la fin de l'année scolaire

18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire

22/05/2012 - Circulaire 4002 - Circulaire générale sur les intrusions commerciales et politiques au sein des établissements et sur la concurrence déloyale entre établissements - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 dite du Pacte scolaire
(Tous réseaux - Niveaux : FOND-SEC-Ens obligatoire et SPEC)

15/09/2011 - Circulaire 3726 - Classes de dépaysement et de découverte, activités extérieures en Belgique ou à l'étranger - Echanges linguistiques individuels et collectifs
(Réseaux : CF)

02/02/2011 - Circulaire - Indemnité pour frais de séjour - Mission d'encadrement des élèves lors de classes de dépaysement, de découverte ou lors d'activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études

30/01/2009 - Circulaire - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants et temporairement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Communauté française

05/11/2008 - Circulaire - Classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, et activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études. - Pour l'enseignement fondamental et secondaire spécialisé