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18/12/2025 - Circulaire 9631 - Modalités d'inscription en 1re année de l'enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2026-2027 à l’attention des écoles secondaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9389 du 09/12/2024]
18/12/2025 - Circulaire 9630 - Modalités d'inscription en 1re année secondaire de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2026-2027 à l’attention de l’enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9388 du 09/12/2024]
21/08/2025 - Circulaire 9565 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9345 du 26/08/2024]
04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026
09/12/2024 - Circulaire 9389 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2025-2026 à l’attention des écoles secondaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9112 du 11/12/2023]
09/12/2024 - Circulaire 9388 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2025-2026 à l’attention de l’enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9113 du 11/12/2023]
26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]
11/12/2023 - Circulaire 9112 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2024-2025 à l'attention des écoles secondaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8791 du 14/12/2022]
11/12/2023 - Circulaire 9113 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2024-2025 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8790 du 14/12/2022]
19/07/2023 - Circulaire 8991 - Organisation d'une 3 P et/ou d'une 3 TQ Polyvalente [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8679 du 25/07/2022]
06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
16/02/2023 - Circulaire 8847 - Inscription aux séances d'information et d'échanges - Différenciation et accompagnement personnalisé dans le tronc commun
14/12/2022 - Circulaire 8790 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8405 du 22/12/2021]
20/09/2022 - Circulaire 8729 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8517 du 23/03/2022 et 8593 du 24/05/2022]
07/09/2022 - Circulaire 8715 - Contrôle de l'obligation scolaire - Comptage d'octobre 2022
10/03/2022 - Circulaire 8507 - Scolarisation des enfants fuyant le conflit en Ukraine et ressources pédagogiques pour aborder la thématique de la guerre en classe
23/12/2021 - Circulaire 8408 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7886 du 18/12/2020]
22/12/2021 - Circulaire 8405 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7887 du 21/12/2020]
21/12/2020 - Circulaire 7887 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [abroge et remplace la circulaire 7399 du 06/12/2019]
18/12/2020 - Circulaire 7886 - Décret "Inscription"- Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7399 du 06/12/2019]
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