12/01/2023 - Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]
07/12/2022 - Circulaire 8783 - Pôles territoriaux : Transmission des informations concernant des élèves en IPT au-delà du 30 septembre de l'année scolaire pour laquelle est prévue l'intégration [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022 et 8628 du 14/06/2022]
14/09/2022 - Circulaire 8722 - Pôles territoriaux : Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
09/09/2022 - Circulaire 8718 - Enseignement supérieur : Mesures de prévention concernant la COVID-19 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8239 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]
29/08/2022 - Circulaire 8698 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Rentrée 2022-2023 - ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8502 du 04/03/2022]
26/08/2022 - Circulaire 8695 - Enseignement de promotion sociale : Mesures de prévention concernant la COVID-19 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8238 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]
19/08/2022 - Circulaire 8685 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Rentrée d'août 2022 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8532 du 30/03/2022 et 8533 du 30/03/2022]
14/06/2022 - Circulaire 8628 - Pôles territoriaux : Informations complémentaires à la circulaire 8578 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8578 du 12/05/2022]
12/05/2022 - Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration permanente totale : Informations complémentaires [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8111 du 21/05/2021 et 8229 du 23/08/2021]
31/03/2022 - Circulaire 8537 - COVID - Renouvellement de l'octroi des périodes du 2 avril au 30 juin 2022 dans l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
30/03/2022 - Circulaire 8532 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8500 du 04/03/2022]
30/03/2022 - Circulaire 8533 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8501 du 04/03/2022]
30/03/2022 - Circulaire 8534 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8502 du 04/03/2022]
18/03/2022 - Circulaire 8515 - COVID-19 - Gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles - Suspension du tracing [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8458 du 03/02/2022]
04/03/2022 - Circulaire 8500 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8469 du 11/02/2022]
04/03/2022 - Circulaire 8501 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8470 du 11/02/2022]
04/03/2022 - Circulaire 8502 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8472 du 14/02/2022]
04/03/2022 - Circulaire 8503 - Enseignement supérieur : COVID : Mesures concernant le port du masque [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8239 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]
04/03/2022 - Circulaire 8504 - Enseignement de promotion sociale : COVID : Mesures concernant le port du masque [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021 et abroge et remplace la circulaire 8364 du 29/11/2021]
14/02/2022 - Circulaire 8472 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8453 du 28/01/2022]
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