- Circulaire 5942 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements subventionné de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit - (PROMSOC SUP + ESAHR - OFFICIEL)
[Pour consulter les annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6174]
Document n°
42442
Date de parution
N° imprimerie
5942
Référence
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Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPES
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Niveau(x) et service(s)
SEC SUP ART PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
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