- Circulaire - Certificats soumis à la Commission d'homologation - Commandes des formules; - Constitution et modalités de transmission des colis; - Rédaction des titres, des listes récapitulatives et des procès-verbaux

Document n° 21338

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N° imprimerie
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Référence
A/97/10
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est modifiée par
21969 [12/05/1998]
Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire 1997-1998. Certificats et attestations d'études. Enseignement secondaire de plein exercice.
Est abrogée par
22558 [19/11/1998]
Circulaire - Année scolaire 1998-1999. Enseignement secondaire de plein exercice. Documents soumis à la Commission d'homologation
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
secondaire
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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