70 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
17/06/2011 - Classement de bien culturel mobilier (tableau de Prométhée de Jean Delville)
12/05/2011 - Classement de biens culturels mobiliers (La Mise au tombeau de Mainvault)
08/02/2011 - Biens culturels mobiliers
23/11/2010 - Classement de biens culturels mobiliers
26/10/2010 - Classement de biens culturels mobiliers
27/04/2010 - Classement de biens culturels mobiliers
26/03/2010 - Classement des biens culturels mobiliers
27/07/2007 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission du patrimoine culturel mobilier
11/07/2002 - Décret relatif aux biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel de la Communauté française
16/05/1960 - Loi relative au Patrimoine culturel mobilier de la Nation
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice