Textes normatifs

27/01/2023 - Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2023

24/01/2022 - Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2022

12/03/2020 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2019

15/01/2019 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2019

10/11/2017 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2018

25/11/2016 - Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2017

24/11/2015 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2016

27/11/2014 - Académie royale de Médecine de Belgique
Composition du Bureau d'administration 2015

27/01/2011 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination du président et de certains membres du Bureau permanent visé à l'article 74 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

16/11/2010 - Académie royale de Médecine de Belgique
Composition du Bureau d'administration 2011

27/05/2009 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d'organisation et de fonctionnement du bureau permanent de l'enseignement supérieur de promotion sociale

04/12/2002 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination du président, du vice-président et des membres du bureau de la Commission consultative de l'aide aux détenus