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TEXTE NORMATIF | N°53797 |

- Arrêté du gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 novembre 2017 portant désignation des membres de la Commission de gestion des emplois pour les maîtres de religion et les professeurs de religion de l'enseignement officiel subventionné

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53763 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'épreuve d'admission au stage donnant accès aux fonctions de directeur de zone et de délégué au contrat d'objectifs en application des articles 10, alinéa 2, 14, §3, 16, alinéas 2 et 3, et 20, alinéas 3 et 5, du décret du 13 septembre 2018 portant création du Service général de Pilotage des Ecoles et Centres psycho-médico-sociaux et fixant le statut des directeurs de zone et délégués au contrat d'objectifs

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53774 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Chauffeur/chauffeuse d'autobus et d'autocar » (code 251400S20D3) classée au niveau de l'enseignement secondaire du troisième degré pour adultes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53776 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Monteur/se en chauffage et sanitaire » (code 342110S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire du troisième degré pour adultes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53772 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Réceptionniste en hôtellerie » (code 401010S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire du troisième degré de l'enseignement pour adultes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53773 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Déclarant en douane/déclarante en douane » (code 715990S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire du troisième degré pour adultes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53775 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Langue : japonais UE 1A - niveau élémentaire » (code 731301U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement pour adultes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53770 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Langue : japonais UE 1B - niveau élémentaire » (code 731302U11D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire inférieur de transition de l'enseignement pour adultes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53771 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Langue : XX - renforcement à l'oral - niveau intermédiaire UE1 » (code 73XX28U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement pour adultes

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53748 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 juillet 2023 portant nomination des membres de la Chambre de recours pour les maîtres de religion et professeurs de religion des établissements d'enseignement officiel subventionné

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53596 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française exécutant l'article 2 du décret du 27 mars 2025 portant changement du nom de l'enseignement de promotion sociale en « enseignement pour adultes »

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53578 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Ouvrier forestier/ouvrière forestière » (code 130001S10D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du second degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53577 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Opérateur/opératrice de production en industrie chimique » (code 200220S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53581 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Opérateur/opératrice de production en industrie biopharmaceutique » (code 200230S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53582 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Mécanique industrielle » (code 261007U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53579 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Découpeur - désosseur/découpeuse - désosseuse » (code 421020S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53583 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Dessin technique d'armurerie » (code 261006U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53585 |

- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Armurerie » (code 261005U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53595 |

- Décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53568 |

- Décret portant modification du décret du 08 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
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