Textes normatifs | Gallilex
  

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TEXTE NORMATIF | N°9570 |

- Arrêté royal fixant le montant minimum des moyens de subsistance dont doit disposer l'étranger qui désire faire des études en Belgique

  • En vigueur
  • Arrêté royal
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52870 |

- Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52262 |

- Circulaire 9362 - Changements d’affectation – Fonctions de promotion – Administrateurs et chefs de travaux d’atelier

  • En vigueur
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Enseignement (WBE)
CIRCULAIRE | N°52293 |

- Circulaire 9393 - WBE - Service Enseignement supérieur - Echéancier des opérations à effectuer pour : l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2025-2026) / l’appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par Wallonie- Bruxelles Enseignement (année académique 2025-2026)
[Cette abroge et remplace la circulaire 9110 du 06/12/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Enseignement (WBE)
TEXTE NORMATIF | N°9988 |

- Arrêté royal fixant les conditions d’octroi de subvention en intérêt pour la construction de restaurants et de homes pour étudiants universitaires à partir de 1980

  • En vigueur
  • Arrêté royal
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52841 |

- Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52837 |

- Décret portant diverses modifications concernant les Commissaires et Délégués près les Universités, les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52833 |

- Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45499 |

- Circulaire 6945 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour les applications Primoweb et VALEXU affecté(e) au Service de la réforme des titres et fonctions de l'Administration générale de l'Enseignement

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45852 |

- Circulaire 6948 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, en lien avec la commémoration du centenaire de la signature du Traité de Versailles et du 75ème anniversaire de la libération de la Belgique

[Cette circulaire complète la circulaire 6912 du 4 décembre 2018]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45864 |

- Circulaire 6960 - SETT: deux jours à la découverte des technologies adaptées au monde de l'enseignement

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45888 |

- Circulaire 6984 - 5 mai 2019: Journée des professeurs à la Caserne Dossier sur la thématique "Génocide et images"

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45897 |

- Circulaire 6993 - Journée d'étude "Bataille de Gembloux-Jandrain 1940": première bataille de chars de la guerre et implication des troupes coloniales dans le conflit

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46003 |

- Circulaire 6999 - Recrutement d'un chargé de mission - secrétaire du jury central du Certificat d'Aptitude Pédagogique (CAP)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46012 |

- Circulaire 7008 - 20 mars 2019: Journée pédagogique dans le cadre de la commémoration du génocide des Tutsi au Rwanda en 1994 et vernissage de l'exposition d'IBUKA au Ministère de la FWB

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46020 |

- Circulaire 7015 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts et les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2019-2020)
[Cette circulaire complète la circulaire 6563 du 01/03/2018]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46023 |

- Circulaire 7018 - Personnels de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à des emplois ainsi qu'à des mandats de conférencier à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2019-2020)
[Cette circulaire complète la circulaire 6565 du 01/03/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46026 |

- Circulaire 7021 - Personnels de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Appel aux candidats à des fonctions de rang 1 (personnel enseignant) à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles - année académique 2019-2020.

[Cette circulaire complète la circulaire 6564]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46035 |

- Circulaire 7030 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Appel aux candidats à des emplois ainsi qu'à des mandats de conférencier à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2019-2020) - ERRATUM
[Cette circulaire complète la circulaire 7018 du 01/03/2019]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46038 |

- Circulaire 7033 - Recrutement d'un Chargé de mission (H/F/X) pour la Direction d'Appui à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 083)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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