- Circulaire 6948 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, en lien avec la commémoration du centenaire de la signature du Traité de Versailles et du 75ème anniversaire de la libération de la Belgique
[Cette circulaire complète la circulaire 6912 du 4 décembre 2018]
Document n°
45852
Date de parution
N° imprimerie
6948
Référence
-
Validité
A partir du 10/12/2018
au 31/01/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secr?tariat g?n?ral
Nom du gestionnaire
SG - DGCA - SGPCPT - cell. démocratie ou barbarie
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Frédéric DELCOR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est indiqué comme texte connexe par
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