Aller au contenu principal

- Circulaire 6948 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, en lien avec la commémoration du centenaire de la signature du Traité de Versailles et du 75ème anniversaire de la libération de la Belgique

[Cette circulaire complète la circulaire 6912 du 4 décembre 2018]

Document n° 45852

N° imprimerie
6948
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 10/12/2018 au 31/01/2019
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Secr?tariat g?n?ral
Nom du gestionnaire
SG - DGCA - SGPCPT - cell. démocratie ou barbarie
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Secrétaire général(e) - Frédéric DELCOR
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
-
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Précédentes versions du PDF
-