Textes normatifs
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Enseignement en général
(58)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (3)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (1)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (36)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (3)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (2)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (8)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (3)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (5)
- Jurys de la Communauté française (3)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (1)
- (-) Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (2)
- Enseignement fondamental (FOND) (15)
- Enseignement secondaire (SEC) (18)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (13)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (6)
- Enseignement artistique (ART) (12)
- Enseignement supérieur (SUP) (11)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (1)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (10)
- Membres du personnel de l'enseignement (75)
- Matières culturelles (2)
- Matières personnalisables (15)
- Relations extérieures (1)
- Transversal (29)
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