Textes normatifs | Gallilex
  

3 résultat(s) trouvé(s)

Exporter les résultats | Trier par :

TEXTE NORMATIF | N°53711 |

- Décision du Conseil WBE modifiant la dénomination d'un établissement organisé par la Communauté française

  • En vigueur
  • Décision WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Enseignement (WBE)
TEXTE NORMATIF | N°53309 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 16 mai 2024 relatif à l'éducation aux médias

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52582 |

- Décision du Conseil WBE modifiant la dénomination d'un établissement organisé par la Communauté française

  • En vigueur
  • Décision WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Enseignement (WBE)
Download CSV
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC