Textes normatifs
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Enseignement en général
(158)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (7)
- Allocations et prêts d'études (8)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (2)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (10)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (47)
- Culture - Enseignement (2)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (19)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (85)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (4)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (3)
- Internats - Homes d'accueil (1)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (5)
- (-) Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (1)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (2)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (8)
- Enseignement fondamental (FOND) (39)
- Enseignement secondaire (SEC) (43)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (51)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) (33)
- Enseignement artistique (ART) (36)
- Enseignement supérieur (SUP) (54)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (20)
- Membres du personnel de l'enseignement (10)
- Matières culturelles (4)
- Matières personnalisables (3)
- Transversal (19)
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