Textes normatifs
Appliquer
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-
Enseignement en général
(115)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (12)
- Accord de coopération (4)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (1)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (44)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (1)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (25)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (1)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (30)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (14)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (2)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (3)
- Internats - Homes d'accueil (1)
- Jurys de la Communauté française (2)
- (-) Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (1)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (4)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (3)
- Enseignement fondamental (FOND) (7)
- Enseignement secondaire (SEC) (17)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (11)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (11)
- Enseignement artistique (ART) (30)
- Enseignement supérieur (SUP) (221)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (11)
-
Membres du personnel de l'enseignement
(108)
- Personnel directeur et enseignant (58)
- Personnel auxiliaire d'éducation (PAE) (14)
- Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO) (49)
- Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS) (5)
- Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté (11)
- Personnel technique des CPMS et des PSE (19)
- (-) Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices) (2)
- PTP (Programme de transition professionnelle) (1)
- Matières culturelles (51)
- Matières personnalisables (94)
- Relations extérieures (31)
- Transversal (204)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
