Textes normatifs
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-
Enseignement en général
(62)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (1)
- Allocations et prêts d'études (12)
- (-) Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (1)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (3)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (9)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (1)
- Culture - Enseignement (2)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (9)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (20)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (9)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (1)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (2)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (4)
- Enseignement fondamental (FOND) (19)
- Enseignement secondaire (SEC) (13)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (9)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (6)
- Enseignement artistique (ART) (5)
- Enseignement supérieur (SUP) (16)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (7)
- Membres du personnel de l'enseignement (19)
- Matières culturelles (47)
-
Matières personnalisables
(38)
- Matières personnalisables : Généralités (3)
- Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse (8)
- Enfance et ONE (5)
- (-) Maisons de justice (Aide aux justiciables et aux détenus, Espaces-Rencontres, Aide jurid. de 1e lg) (1)
- Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...) (21)
- Relations extérieures (5)
- Transversal (28)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
