Textes normatifs
Appliquer
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Enseignement en général
(2587)
- Accord de coopération (71)
- Allocations et prêts d'études (98)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Equipes mobiles) - Harcèlement - Violence (12)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (119)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (34)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (714)
- Cours de Religion et Morale (RLMO) - Cours de Philosophie et Citoyenneté (CPC) (2)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (44)
- Culture - Enseignement (12)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (452)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (789)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (63)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (123)
- Internats - Homes d'accueil (39)
- Jurys de la Communauté française (161)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (295)
- Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité (8)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (10)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (14)
- Transport et abonnement scolaires - Transport, mobilité, bicyclette (membres du personnel) (1)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (55)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (OBLIG) (1)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions - Pacte d'Excellence (OBLIG) (128)
- Enseignement fondamental (FOND) (752)
- Enseignement secondaire (SEC) (1147)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (565)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (1350)
- Enseignement artistique (ART) (405)
- Enseignement supérieur (SUP) (1763)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (61)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (279)
- Membres du personnel de l'enseignement (924)
- Matières culturelles (1820)
- Matières personnalisables (1218)
- Relations extérieures (124)
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Transversal
(1527)
- Acte de délégation (compétence et signature) (3)
- Budget et Finances (113)
- Conseils et Commissions (MCP) (547)
- Constitution et réformes institutionnelles (3)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Matières culturelles et personnalisables) (73)
- Education à la vie relationnelle, affective et sexuelle à l’école (EVRAS) [Enseignement / (Aide à la) Jeunesse] (4)
- (-) Egalité des chances - Droit des femmes - Interculturalité - Citoyenneté (36)
- Environnement - Développement durable - Transition écologique (2)
- Fonction publique - Ressources humaines (716)
- Informatique et Statistiques, E-Gouvernement (37)
- Infrastructures (53)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP) (65)
Enseignement
Culture
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Recherche scientifique
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