Textes normatifs
Appliquer
Appliquer
-
(-)
Enseignement en général
(510)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (7)
- Accord de coopération (6)
- Allocations et prêts d'études (57)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (3)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (35)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (212)
- Culture - Enseignement (2)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (65)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (244)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (1)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (23)
- Internats - Homes d'accueil (2)
- Jurys de la Communauté française (2)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (2)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (2)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (5)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (10)
- Enseignement fondamental (FOND) (109)
- Enseignement secondaire (SEC) (138)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (101)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (94)
- Enseignement artistique (ART) (83)
- Enseignement supérieur (SUP) (281)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (4)
-
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS)
(55)
- Organisation générale (CPMS) (5)
- Gestion financière et matérielle (CPMS) (1)
- (-) Membres du personnel (CPMS + PSE) (16)
- Guidance des élèves - Orientation scolaire - Bien-être des jeunes à l'école (CPMS) (3)
- Promotion de la santé à l'école (PSE) - Inspection médicale scolaire (CPMS) (2)
- Inspection (CPMS) (1)
- Formation des membres du personnel (CPMS) (10)
- Conseils et Commissions (CPMS) (35)
- Membres du personnel de l'enseignement (23)
- Matières culturelles (251)
- Matières personnalisables (152)
- Relations extérieures (29)
- Transversal (199)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
