5 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
18/01/2018 - Décret portant confirmation d'une dérogation limitée aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences
10/03/2016 - Décret portant confirmation d'une dérogation limitée aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences
17/07/2002 - Décret portant confirmation d'une dérogation limitée aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences
19/07/2001 - Décret portant confirmation des socles de compétences visées à l'article 16 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre et organisant une procédure de dérogation limitée
29/07/1992 - Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice