Textes normatifs
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Enseignement en général
(201)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (23)
- Accord de coopération (10)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (1)
- Allocations et prêts d'études (4)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (7)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (27)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (3)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (15)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (13)
- Culture - Enseignement (5)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (59)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (53)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (6)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (8)
- Internats - Homes d'accueil (5)
- Jurys de la Communauté française (9)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (9)
- Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité (1)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (2)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (3)
- (-) Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette (2)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (28)
- Enseignement fondamental (FOND) (103)
- Enseignement secondaire (SEC) (161)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (64)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) (53)
- Enseignement artistique (ART) (36)
- Enseignement supérieur (SUP) (149)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (2)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (27)
- Membres du personnel de l'enseignement (78)
- Matières culturelles (219)
- Matières personnalisables (133)
- Relations extérieures (457)
- Transversal (258)
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