Appliquer
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Enseignement en général
(7)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (1)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (1)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (4)
- (-) Conseils et Commissions (ENS en général) (1)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (3)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (3)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (2)
- Internats - Homes d'accueil (1)
- Jurys de la Communauté française (1)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (1)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (2)
- Enseignement fondamental (FOND) (4)
- Enseignement secondaire (SEC) (5)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (3)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) (1)
- Enseignement artistique (ART) (1)
- Enseignement supérieur (SUP) (5)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (3)
- Membres du personnel de l'enseignement (6)
- Matières culturelles (7)
- Matières personnalisables (2)
- Transversal (6)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
