16/11/2010 - Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2011
23/03/2010 - Avis annuel concernant la délivrance du rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé
19/02/2009 - Avis annuel concernant la délivrance du rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé
08/04/2008 - Avis annuel concernant la délivrance du rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé
04/04/2006 - Avis annuel concernant la délivrance du rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé
05/04/2005 - Avis annuel concernant la délivrance du rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé
12/02/2004 - Règlement d’ordre intérieur - Service du Médiateur de la Communauté française - Règlement d'ordre intérieur
16/01/2004 - Règlement d’ordre intérieur - Règlement d'ordre intérieur de la Commission de sélection et d'évaluation
19/12/2003 - Règlement fixant les modalités relatives à la promotion d'artistes dans les différents locaux du bâtiment de la Présidence du Gouvernement de la Communauté française
02/04/2003 - Avis annuel concernant la délivrance du rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécial
09/04/2002 - Avis annuel concernant la délivrance du rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécial
04/04/2001 - Avis annuel concernant la délivrance du rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécial
23/07/1998 - Croix-Rouge de Belgique. - Nouveaux statuts
27/01/1997 - Règlement d’ordre intérieur - Conseil de Direction
24/06/1993 - Décision modifiant la décision réglementaire du 7 février 1964 déterminant les modalités d'agréation provisoire des ateliers protégés
09/01/1989 - Accord entre le Royaume de Belgique et la Confédération suisse sur les relations cinématographiques
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