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TEXTE NORMATIF | N°13174 |

- Arrêté royal portant réglementation spéciale relative aux études d'aspirant(e) en nursing

  • Abrogé
  • Arrêté royal
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°13175 |

- Arrêté royal portant réglementation spéciale relative aux études de puériculture

  • En vigueur
  • Arrêté royal
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°9008 |

- Arrêté royal fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués

  • En vigueur
  • Arrêté royal
  • Communauté française
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