Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des actes de délégation

 

Index des actes de délégation

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 90906
Numéro imprimerie : -
Date d'adoption et intitulé : 28/05/2024 - REV-AD-AGS-1269 - Gallilex 13/08/2024 - Acte de révocation - Yves POLOME - AGS - Administration générale du Sport
Validité :
Du    13/08/2024    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : -
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Cet acte de révocation met fin au 13/08/2024 aux actes de délégation repris sous les numéro CDA 90779, 90804, 90806 et 90833

Réseau(x) : -
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : -
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) : -
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
9083317/11/2023 - AD-AGS-1107 - Gallilex 07/12/2023 - Acte de délégation - Yves POLOME - Jean-Bernard VIVIER (suppléant n°1 : Eric GOOSSENS - suppléant n°2 : Alexandre DUPONT - suppléant n°3 : Julien DEJEAN - suppléante n°4 : Fabienne DEMESMAEKER) - AGS - Administration gé
9080607/11/2023 - AD-AGS-1103 - Gallilex 09/11/2023 - Acte de délégation - Yves POLOME - Christine DENOEL (suppléante n°1 : Clémentine VAN HOUTE - suppléante n°2 : Catherine DANLOY - suppléante n°3 : France DUBOIS) - AGS - Administration générale du Sport - Service général
9080413/10/2023 - AD-AGS-1099 - Gallilex 09/11/2023 - Acte de délégation - Yves POLOME - Michel MASSON (suppléant n°1 : Aurélien DOMINIQUE - suppléante n°2 : Carine PIRARD - suppléante n°3 : Suzanne CORDONNIER) - AGS - Administration générale du Sport - Service général des
9077912/10/2023 - AD-AGS-1064 - Gallilex 17/10/2023 - Acte de délégation - Yves POLOME - Cédric DREES (suppléante n°1 : Christine DOSOGNE) - AGS - Administration générale du Sport - Service général du Sport pour Tous - Centre de Prêt de Matériel sportif de Villers-le-Bouil
Abroge : -

Mise à jour :