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Numéro CDA : 50879
Numéro imprimerie : 09099
Date d'adoption et intitulé : 06/11/2023 - Circulaire 9099 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8760 du 21/10/2022]
Validité :
Du    06/11/2023    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO - Service des inscriptions et de l'Assistance aux Etablissements secondaires (AGE-DGEO)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Laura BOUDERENGHIEN (02/690.84.14 - laura.bouderenghein@cfwb.be) - Anaïs GOURICHON (02/690.83.31 - anais.gourichon@cfwb.be) - Géraldine INGELS (02/690.86.67 - geraldine.ingels@cfwb.be) - Marie-Anaïs OLDENHOVE (02/690.85.40 - marie-anais.oldenhove@cfwb.be) - Sara OUEHHABI (02/690.83.50 - sara.ouehhabi@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental primaire (PRIM)
Forme(s) d'enseignement : Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : cogi@cfwb.be - A. GOURICHON (02/690.83.31 - anais.gourichon@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4716503/05/2019 - Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
4946603/05/2019 - Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 9099 du 06/11/2023
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5054021/10/2022 - Circulaire 8760 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8352 du 19/11/2021]Abrogation

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