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Numéro CDA : 50833
Numéro imprimerie : 09053
Date d'adoption et intitulé : 26/09/2023 - Circulaire 9053 - Circulaire relative à l'octroi de 764 périodes complémentaires à certaines implantations de l'enseignement primaire ordinaire pour leur permettre de tendre vers les normes régissant la taille des classes - Année scolaire 2023-2024
Validité :
Du    28/08/2023    au    05/07/2024
Année scolaire 2023-2024
Du    25/09/2023    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO - Direction de l'Enseignement fondamental ordinaire
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Frédéric VAN HUFFELEN (02/690.84.24 - frederic.vanhuffelen@cfwb.be) - Audrey MOULIERAC (02/690.84.03 - audrey.moulierac@cfwb.be) - CIRCULAIRE INCOMPLETE => Voir annexes sur : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=9308

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental primaire (PRIM)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : secretariat.fondamental@cfwb.be - frederic.vanhuffelen@cfwb.be - audrey.mou

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
2222913/07/1998 - Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
5075406/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 9053 du 26/09/2023
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :