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Numéro CDA : 50820
Numéro imprimerie : 09040
Date d'adoption et intitulé : 19/09/2023 - Circulaire 9040 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC OFFICIEL) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8739 du 23/09/2022]
Validité :
Du    28/08/2023    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPE - SGAT - DTFGE - Service de la Gestion des Emplois
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : CIRCULAIRE INCOMPLETE => Voir annexes sur : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=9295

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Plein exercice (PE)
Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SALOMONOWICZ, LisaDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : 02/413.26.19 - ccsecondaire.officiel@cfwb.be

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 9040 du 19/09/2023
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5051923/09/2022 - Circulaire 8739 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration deAbrogation

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