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Numéro CDA : 50809
Numéro imprimerie : 09029
Date d'adoption et intitulé : 12/09/2023 - Circulaire 9029 - Education à la mobilité et à la sécurité routière [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7843 du 20/11/2020]
Validité :
Du    16/09/2023    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Direction d'appui
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Marc MATHIEU (02/690 85 62 - marc.mathieu@cfwb.be) - emsr@spw.wallonie.be

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : M. MATHIEU (02/690 85 62 - marc.mathieu@cfwb.be) - emsr@spw.wallonie.be

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française :
Mobilité à Bruxelles - Outils en ligne
Cartable Mobilité - Outils en ligne
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4841320/11/2020 - Circulaire 7843 - Education à la mobilité et à la sécurité routière [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6859 du 12/10/2018]Abrogation

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