- Circulaire 7843 - Education à la mobilité et à la sécurité routière
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6859 du 12/10/2018]

Document n° 48413

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
7843
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
A partir du 15/10/2020
Est modifié par

-

Est abrogé par
50809 [12/09/2023]
Circulaire 9029 - Education à la mobilité et à la sécurité routière
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7843 du 20/11/2020]
Modifie

-

Abroge
45411 [12/10/2018]
Circulaire 6859 - Education à la Mobilité et à la Sécurité Routière (EMSR)
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Direction d'appui
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Marc MATHIEU (02/690 85 62 - marc.mathieu@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) autre(s)
Mobilité à  Bruxelles - Outils en ligne
Cartable Mobilité - Outils en ligne
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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