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Numéro CDA : 50719
Numéro imprimerie : 08939
Date d'adoption et intitulé : 05/06/2023 - Circulaire 8939 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7723 du 02/09/2020]
Validité :
Du    05/06/2023    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Administration de l'ARES // Cabinet de la Ministre
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Jacques NEIRYNCK (02/225.45.52 - notoriete@ares-ac.be) - Mathilde PERAZZO (02/225.45.52 - notoriete@ares-ac.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Supérieur (SUP)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Forme(s) d'enseignement : Promotion sociale (PROMSOC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GLATIGNY, ValérieMinistreMinistre de l'Enseignement de promotion sociale 
Personne(s) de contact : Jacques NEIRYNCK (02/225.45.52 - notoriete@ares-ac.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
2299208/02/1999 - Décret relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
0255007/07/1970 - Loi relative à la structure générale de l'enseignement supérieur
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8939 du 05//06/2023
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4787302/09/2020 - Circulaire 7723 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long) [Cette circulaire abrogeAbrogation

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