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Numéro CDA : 49658
Numéro imprimerie : 08488
Date d'adoption et intitulé : 28/02/2022 - Circulaire 8488 - Rythmes scolaires : Enseignement de promotion sociale
Validité :
Du    28/02/2022    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGESVR - Direction de l'EPS
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Forme(s) d'enseignement : Promotion sociale (PROMSOC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Thierry MEUNIER (thierry.meunier@cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4982028/02/2022 - Circulaire 8488 - Rythmes scolaires : Enseignement de promotion sociale
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
5069228/04/2023 - Circulaire 8912 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8545 du 08/04/2022 et complète ou modifie les circulaires
4973802/05/2022 - Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8435 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]
4971508/04/2022 - Circulaire 8545 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022 et 8536 du 30/03/2022 et abroge et re
4970630/03/2022 - Circulaire 8536 - Enseignement de promotion sociale : Rythmes scolaires [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8488 du 28/02/2022]
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :