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Numéro CDA :

49641

Numéro imprimerie :

08471

Date d'adoption et intitulé :

14/02/2022 - Circulaire 8471 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7898 du 05/01/2021]

Validité :

Du 14/02/2022 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - SGAT - DGPE - Service des titres et fonctions

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Supérieur universitaire (UNIV)

Forme(s) d'enseignement :

Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Horaire en alternance (HOR ALT)
Plein exercice (PE)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
SALOMONOWICZ, Lisa	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Jean-Yves WOESTYN (02/413 40 06 - Jean-yves.woestyn@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
28116	03/07/2003 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'exercice de la fonction et à la rémunération de maîtres de stage ainsi qu'à l'établissement d'accords de collaboration entre les Hautes Ecoles et des établissements d'enseignement fondamental s
26068	21/06/2001 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au recrutement et à la rémunération des maîtres de stage en exécution du décret définissant la formation initiale des agrégés de l'enseignement secondaire supérieur
26111	17/05/2001 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux modalités de rémunération et d'exercice de la fonction de maîtres de stage et à l'établissement d'accords de collaboration entre les hautes écoles et des établissements d'enseignement fondament
25595	08/02/2001 - Décret définissant la formation initiale des agrégés de l'enseignement secondaire supérieur
25501	12/12/2000 - Décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents
21159	24/10/1996 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant un régime transitoire applicable aux membres du personnel enseignant, titulaires de certaines fonctions de sélection dans l'enseignement fondamental

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
50590	16/01/2023 - Circulaire 8810 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8471 du 14/02/2022]	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
48468	05/01/2021 - Circulaire 7898 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6607 du 06/04/2018 et 7106 du 30/04/2019]	Abrogation

Mise à jour :