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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

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Numéro CDA :

49515

Numéro imprimerie :

08345

Date d'adoption et intitulé :

09/11/2021 - Circulaire 8345 - Actualisation des titres de capacités relatifs aux fonctions de philosophie et citoyenneté [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8206 du 06/08/2021 et 8207 du 06/08/2021]

Validité :

Du 01/11/2021 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - SGAT - DGPE - Service des titres et fonctions

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Jean-Yves WOESTYN (02/413.40.06 - jean-yves.woestyn@cfwb.be) - Omar ALI ADEN (02/413.36.53 - omar.aliaden@cfwb.be)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Horaire en alternance (HOR ALT)
Plein exercice (PE)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
SALOMONOWICZ, Lisa	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

J.-Y. WOESTYN (02/413.40.06 - jean-yves.woestyn@cfwb.be) - omar.aliaden@cfw

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
40967	05/06/2014 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux fonctions, titres de capacité et barèmes portant exécution des articles 7, 16, 50 et 263 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secon
40701	11/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Annexe de la circulaire 8345 du 09/11/2021

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
49701	29/03/2022 - Circulaire 8531 - Organisation du certificat en didactique en philosophie et citoyenneté - Priorité d'inscription pour les membres du personnel bénéficiant des mesures transitoires fixées à l'article 293sexdecies et 293septdecies/17 du décret du 11 avril

Est abrogé par :

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
48776	06/08/2021 - Circulaire 8206 - Dispositions statutaires d'application à partir du 1er septembre 2021 pour l'attribution des emplois de maître de philosophie et citoyenneté - Exigence du certificat en didactique du cours de philosophie et citoyenneté - Enseignement fon
48777	06/08/2021 - Circulaire 8207 - Dispositions statutaires d'application à partir du 1er septembre 2021 pour l'attribution des emplois de professeurs de CG en philosophie et citoyenneté au DI et professeur de CG en philosophie et citoyenneté au DS - Exigence du certifica

Abroge :

Mise à jour :