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Numéro CDA :

48434

Numéro imprimerie :

07864

Date d'adoption et intitulé :

07/12/2020 - Circulaire 7864 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7829 du 10/11/2020]

Validité :

Du 07/12/2020 au -

AnnÃ©e acadÃ©mique 2020-2021

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DG de l'enseignement supérieur, de l'enseignement tout au long de la vie et de la recherche scientifique - Direction de l'Enseignement supérieur (AGE - DGESVR)

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Brigitte TWYFFELS (02/690.88.24 - brigitte.twyffels@cfwb.be) - Stella Matterazzo (02/690.88.00 - stella.matterazzo@cfwb.be)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Supérieur (SUP)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
Supérieur Artistique (SUP ART)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Supérieur universitaire (UNIV)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)

Service(s) :

Internats (INT)

Horaire(s) :

Internats (INT)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
GILLIARD, Etienne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

brigitte.twyffels@cfwb.be - stella.matterazzo@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
39681	07/11/2013 - Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
28231	17/09/2003 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française organisant l'agrégation de l'enseignement secondaire supérieur dans les Ecoles supérieures des Arts, organisées ou subventionnées par la Communauté française
25595	08/02/2001 - Décret définissant la formation initiale des agrégés de l'enseignement secondaire supérieur
25501	12/12/2000 - Décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Annexe de la circulaire 7864 du 07/12/2020

Lien(s) hors Communauté française :

Mesures pour les personnes de contact COVID-19

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
48701	07/06/2021 - Circulaire 8131 - Enseignement supérieur - Informations relatives à l'organisation de la fin de l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7864 du 07/12/2020]

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
49607	21/01/2022 - Circulaire 8437 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 774	Abrogation
49611	21/01/2022 - Circulaire 8441 - Erratum à la circulaire 8437 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19 [Cette circulaire abroge	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
47979	10/11/2020 - Circulaire 7829 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7554	Abrogation

Mise à jour :