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13/08/2009 - Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale
17/07/2009 - Circulaire - Inscription en immersion dans l'enseignement secondaire - Addendum à la circulaire n° 2194 du 14/02/2008 relative à l'organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2009-2010
16/07/2009 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts
30/06/2009 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 ainsi que le calendrier pour l'année académique 2009-2010
25/06/2009 - Circulaire - Inscriptions en 1ère année de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret «Mixité» - Gestion des listes d'attente
25/06/2009 - Circulaire 2782 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2009-2010 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
09/06/2009 - Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval
04/06/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur tel que modifié par le décret du 25 mai 2007, par le décret du 9 mai 2008 et par le décret du 18 juillet 2008 - ERRATUM
29/05/2009 - Circulaire - Inscription à la Bataille des Livres 2009-2010
20/05/2009 - Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec l'Espagne - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2009-2010
04/05/2009 - Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec le Maroc - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2009-2010
04/05/2009 - Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec l'Italie - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2009-2010
04/05/2009 - Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec la Grèce - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2009-2010
04/05/2009 - Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec la Turquie - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2009-2010
29/04/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur tel que modifié par le décret du 25 mai 2007, par le décret du 9 mai 2008 et par le décret du 18 juillet 2008
14/04/2009 - Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec le Portugal - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2009-2010
03/04/2009 - Circulaire - Inscription en 1er année de l'enseignement secondaire
26/03/2009 - Circulaire - Documents d'inscription - Enseignement secondaire ordinaire
16/03/2009 - Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec la Roumanie - Inscription des écoles intéressées pour l'année 2009-2010
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