17/03/2003 - Circulaire - Précisions concernant le point II de la circulaire n° 000440 du 8 janvier 2003 relative aux membres du personnel absents pour maladie ou en congé de maternité au moment de leur nomination ou engagement à titre définitif par leur Pouvoir organisateur et à l'accès à la qualité de temporaire prioritaire des membres du personnel temporaires absents pour maladie ou en congé de maternité - Année scolaire 2002-2003 et suivantes
04/02/2003 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Délais de préavis
08/01/2003 - Circulaire - 1) Membres du personnel absents pour maladie ou en congé de maternité au moment de leur nomination ou engagement à titre définitif par leur Pouvoir organisateur. 2) Accès à la qualité de temporaire prioritaire des membres du personnel temporaires absents pour maladie ou en congé de maternité - Année scolaire 2002-2003 et suivantes
12/12/2002 - Circulaire - Démarche commerciale du "Centre d'informations scolaires". Interdiction de communication des données personnelles à des tiers
22/10/2002 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service. Délais de préavis
15/10/2002 - Circulaire 407 - Allocations familiales relatives au personnel engagé à titre contractuel dans les établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Brevet d'attributaire
11/10/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale
09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Formation continuée des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental et secondaire organisé par la Communauté française, autre que celle relevant du Service des Affaires pédagogiques, de la Recherche en pédagogie et du Pilotage de l'enseignement de la Communauté française - Année scolaire 2002-2003
09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Formation continuée des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental et secondaire subventionné par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003
08/10/2002 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service. Délais de préavis
03/09/2002 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle
14/08/2002 - Circulaire - Année scolaire 2002-2003. Constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements d'enseignement de promotion sociale subventionnés par la Communauté française
31/07/2002 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécial subventionnés - Année scolaire 2002-2003
31/07/2002 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental subventionné - Année scolaire 2002-2003
31/07/2002 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Remplacement du personnel absent - Année scolaire 2002-2003
31/07/2002 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Introduction des dossiers de demande de dérogation à la condition de nationalité - Année scolaire 2002-2003
31/07/2002 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Transmission et contrôle des absences pour maladie, maternité et accident du travail des membres du personnel de l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2002-2003
31/07/2002 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Contrôle de qualité des services FLT du service général de gestion des personnels de l'enseignement subventionné - Année scolaire 2002-2003
08/07/2002 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2002-2003
08/07/2002 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge. - Année scolaire 2002-2003
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