Circulaires

22/03/1995 - Circulaire - Certificats soumis à la commission d'homologations : Commandes de formules - Constitution et modalité de transmission des colis - Rédaction des titres, des listes récapitulatives et procès-verbaux

22/03/1995 - Circulaire - Nomination définitive ou engagement à titre définitif : Calcul de l'expérience utile

21/03/1995 - Circulaire - Commande de produits pour analyse d'urine - Exercice 1995

21/03/1995 - Circulaire - Temporaires prioritaires - Application de l'article 46 § 2 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française

17/03/1995 - Circulaire - Suspension des activités scolaires le 26 mai 1995

15/03/1995 - Circulaire - Publications de la Commission de Rénovation de l'Enseignement fondamental

15/03/1995 - Circulaire - Mise en place des Commissions paritaires locales dans l'enseignement officiel subventionné

14/03/1995 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 1995-1996 et gestion de la dotation de période - Dispositions relatives aux formations compactes - Cinquantième anniversaire de la fin de la Seconde Guerre Mondiale et de la Libération des camps nazis (8 mai 1995) [PROMSOC]

13/03/1995 - Circulaire - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement - Appel aux candidats pour la session 1995

13/03/1995 - Circulaire - Circulaire d'informations générales 1995

13/03/1995 - Circulaire - Enseignement supérieur de plein exercice - Organisation de l'inspection - Correctif à la circulaire S6/INS/RD émise en décembre 1994

10/03/1995 - Circulaire - Demande de désignation en qualité de temporaire prioritaire dans l'enseignement de la Communauté française - Année scolaire 1995-1996

10/03/1995 - Circulaire - Interdiction de fumer dans les locaux scolaires

10/03/1995 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en janvier et en février 1995

10/03/1995 - Circulaire - Temporaires prioritaires - Demande d'affectation dans une autre zone (article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française)

09/03/1995 - Circulaire - Séminaire résidentiel organisé en mars 1995 par l'A.F.A.P.M.S. - Participation des agents P.M.S.

09/03/1995 - Circulaire - Programme LINGUA de la Communauté européenne. Action concernant la formation continue des professeurs de langues : Bourses pour un séjour de perfectionnement aux Pays-Bas - Appel aux candidats

07/03/1995 - Circulaire - Affectation des bénéfices de la Loterie nationale

03/03/1995 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

01/03/1995 - Circulaire - Sanction des études dans l'enseignement secondaire - Nouvelle formule du certificat d'enseignement secondaire inférieur