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CIRCULAIRE | N°53074 |

- Circulaire 9574 - Obligation scolaire, inscriptions et sanctions disciplinaires dans l’enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles et enseignement à domicile
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7714 du 28/08/2020 et 7737 du 10/09/2020]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°38793 |

- Circulaire 4553 - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Règles comptables [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4161 du 4/10/2012]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37661 |

- Circulaire - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB/LS/OS - Niveaux : CPMS) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3738 du 26/09/2011]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36688 |

- Circulaire - Formation en cours de carrière - Année scolaire 2011-2012 - CPMS
(Réseaux : CF/LS/OS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36689 |

- Circulaire 3739 - Formation en cours de carrière pour l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF/LS/OS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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