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10/12/2024 - Circulaire 9390 - E-classe dans l’enseignement de promotion sociale : un levier pour l’hybridation des apprentissages [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7078 du 03/04/2019 et 8442 du 25/01/2022]
14/02/2006 - Circulaire - Application des articles 23 et 24 du Décret du 1er juillet 2005 portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale, d'enseignement supérieur, de promotion de la santé à l'école, de la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extra scolaire, de l'aide à la jeunesse, d'éducation permanente et de fonds budgétaires
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