Circulaires

03/07/2025 - Circulaire 9540 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9286 du 18/06/2024 et 9360 du 02/10/2024]

27/11/2023 - Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets

13/06/2023 - Circulaire 8946 - Appel à projets pour des activités scolaires d'éducation aux médias

04/06/2020 - Circulaire 7602 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la pandémie COVID-19, en faveur des infrastructures sanitaires, se basant sur la procédure en extrême urgence du programme prioritaire de travaux

03/07/2015 - Circulaire 5336 - Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias - Appel à projets 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4860 du 04/06/2014]

03/06/2013 - Circulaire - Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias - Appel à projets 2013/2014

06/11/2012 - Circulaire - Passeport TIC pour les élèves de l'enseignement primaire ordinaire (de la 3e à la 6e), de l'enseignement primaire spécialisé des degrés de maturité 3 et 4, du 1er degré de l'enseignement secondaire ordinaire et de l'enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4 - Appel à projet pour l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire remplace la circulaire 3777 du 26/10/2011]

14/06/2012 - Circulaire - Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias - Année scolaire 2012-2013

26/10/2011 - Circulaire - ERRATUM à la circulaire n° 3772 du 24/10/2011 : Passeport TIC pour les élèves de l'enseignement primaire ordinaire (de la 3e à la 6e), de l'enseignement primaire spécialisé des degrés de maturité 3 et 4, du 1er degré de l'enseignement secondaire ordinaire et de l'enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4 - Appel à projet pour l'année scolaire 2011-2012

24/10/2011 - Circulaire - Passeport TIC pour les élèves de l'enseignement primaire ordinaire (de la 3e à la 6e), de l'enseignement primaire spécialisé de types 3 et 4, du 1er degré de l'enseignement secondaire ordinaire et de l'enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4 - Appel à projet pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : Tous)

29/09/2011 - Circulaire - Circulaires relatives aux initiatives d'éducation aux médias dans les écoles fondamentales et secondaires - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : tous)

27/06/2011 - Circulaire - Activités scolaires d'éducation aux Médias - Appel à projets - Année scolaire 2011-2012