5 résultat(s) trouvé(s)

Exporter les résultats | Trier par :

CIRCULAIRE | N°50562 |

- Circulaire 8782 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°40492 |

- Circulaire 5222 - Personnel sans contrat de travail rémunéré à charge de la dotation - Fiches fiscales 281.10 - Code 290

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37567 |

- Circulaire - Enseignement secondaire à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2012-2013

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36605 |

- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS - LS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35383 |

- Circulaire - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
(Réseaux : OS-LS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
Download CSV
Appliquer
Appliquer
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC