Circulaires

23/12/2024 - Circulaire 9399 - Appel à candidatures pour la fonction de formateur(-trice) techno-pédagogiques et créateur(-trice) de contenus e-learning

29/09/2023 - Circulaire 9059 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8744 du 30/09/2022]

29/09/2023 - Circulaire 9060 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8745 du 30/09/2022]

21/09/2021 - Circulaire 8270 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés [CPMS OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7764 du 30/09/2020]

21/09/2021 - Circulaire 8273 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [CPMS - LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7763 du 29/09/2020]

18/12/2020 - Circulaire 7883 - Chargé·e·s de mission - Appui aux activités de tutorat à l'Enseignement à distance/E-learning

19/05/2014 - Circulaire 4839 - Recrutement d'un-e chargé-e de mission affecté-e à la Direction de l'Enseignement à distance du Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles

06/06/2013 - Circulaire - Recrutement d'un-e chargé-e de mission affecté-e à la Direction de l'Enseignement à distance du Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles

28/01/2013 - Circulaire 4278 - Projet CAPELO - Introduction des demandes de pension à charge du Trésor public

24/05/2012 - Circulaire - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction de l'Enseignement à distance du Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles

19/07/2011 - Circulaire - Recrutement d'un(e)chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction de l'Enseignement à distance du Ministère de la Communauté française

06/05/2011 - Circulaire - Modification de la circulaire n° 3252 du 26 août 2010 - Modifications aux statuts des membres du personnel techniques des CPMS - Décret du 8 juillet 2010 portant diverses mesures aux statuts des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française
(Réseaux : OS/LS)

26/08/2010 - Circulaire - Décret du 07 juillet 2010 portant diverses modifications aux statuts des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française - Création de mécanismes d'extension de charge et de mise en disponibilité par défaut d'emploi à mi-temps (perte partielle de charge)
(Réseaux : OS-LS)

10/05/2010 - Circulaire - Création de charges à mi-temps - Article 21 du décret du 19 février 2009 organisant le renforcement différencié du cadre du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux modifiant les articles 3 et 4 de la loi du 1er avril 1960 relative aux centres psycho-médico-sociaux