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24/08/2022 - Circulaire 8693 - Addendum à la circulaire 8621 : Pôles territoriaux : Comment compléter un DOC12 ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8621 du 10/06/2022 ?]
01/04/2011 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation
27/10/2010 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation
12/10/2009 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Composition du Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation
13/08/2009 - Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale
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