Circulaires

03/12/2021 - Circulaire 8374 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7815 du 30/10/2020]

11/06/2021 - Circulaire 8137 - Epreuve d'admission à la formation initiale donnant accès à la fonction d'inspecteur - Appel public à candidatures - 96 postes à pourvoir [ERRATUM du 11/06/2021 - Page 17 : Modification pour la fonction d'inspecteur n°10 des fonctions dont le candidat doit être titulaire]

30/10/2020 - Circulaire 7815 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7405 du 13/12/2019]

13/12/2019 - Circulaire 7405 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6777 du 17/08/2018]

17/08/2018 - Circulaire 6777 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire remplace la circulaire 6389 du 05/10/2017]

05/10/2017 - Circulaire 6389 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire remplace la circulaire 5876 du 16/09/2016]

16/09/2016 - Circulaire 5876 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Remplace la circulaire 5689 du 26/04/2016]

26/04/2016 - Circulaire 5689 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [remplace la circulaire 4628 du 12/11/2013]

12/11/2013 - Circulaire 4628 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire remplace la circulaire n°4197 du 25 octobre 2012]

07/09/2012 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions, et réforme des procédures d'inspection (Réseaux : OS-LS) [Cette circulaire remplace les circulaires n°3229 du 27 juillet 2010 et n°3738 (sic) du 1er avril 2011]

01/04/2011 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation

26/01/2011 - Circulaire - Attribution des membres du Service général de l'Inspection

27/10/2010 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation

29/06/2010 - Circulaire - Evaluation de la qualité dans l'enseignement de promotion sociale : Rôles respectifs du Service de l'Inspection, du Conseil supérieur et de l'Agence pour l'Evaluation de la Qualité de l'Enseignement Supérieur

12/10/2009 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Composition du Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation

13/08/2009 - Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale

20/02/2007 - Circulaire - Circulaire explicative de l'arrêté du Gouvernement de la
Communauté française du 19 janvier 2007 modifiant l'arrêté du
13 juin 2002 relatif aux subventions octroyées aux services de
promotion de la santé à l'école en application du décret du 20
décembre 2001 relatif à la promotion de la santé à l'école, et
aux services de promotion de la santé dans l'enseignement
supérieur, en application du décret du 16 mai 2002 relatif à la
promotion de la santé dans l'enseignement supérieur hors
universités

22/01/1986 - Circulaire - Service d'Inspection de l'enseignement de promotion sociale (à partir du 1er décembre 1985)