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05/10/2023 - Circulaire 9069 - Circulaire relative au pilotage des pôles territoriaux : l'annexe au contrat d'objectifs
28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]
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