Circulaires

04/06/2024 - Circulaire 9272 - Classes Culture-Nature (PECA)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8725 du 15/09/2022]

14/09/2023 - Circulaire 9033 - Classes Culture-Nature (PECA)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8725 du 15/09/2022]

17/09/2021 - Circulaire 8262 - Intégrer un programme de prévention et de prise en charge des assuétudes au sein de votre établissement scolaire : Dispositifs pour l'année scolaire 2021-2022

27/04/2016 - Circulaire 5694 - «www.bruitalecole.be, un site pour conseiller et soutenir les écoles à améliorer leur environnement sonore»

29/11/2013 - Circulaire 4641 - Circulaire relative à l'étalement des études [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3216 du 9 juillet 2010] (NIV : SUP ART - ESA)

17/06/2013 - Circulaire - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère

07/09/2012 - Circulaire - Invitation à la conférence «Langues, mobilité et employabilité» organisée par l'AEF-Europe du 11 octobre 2012

09/07/2010 - Circulaire - Etalement des études (NIV : SUP ART - ESA)

24/11/2006 - Note - Amiante (asbeste) : Programme de gestion - Interprétation de la codification des rapports du groupe Vinçotte - Comité de Secteur 17

19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française

03/12/1999 - Note - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère

12/05/1998 - Circulaire - Application du Règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française - Inventaire de l'asbeste (amiante)